La gouvernance du CHOR est régie par plusieurs instances :
L’établissement est administré par un conseil de surveillance, présidé par Emmanuel SERAPHIN, chargé des activités de contrôle.
Il est dirigé par Nathalie ROBIN-SANCHEZ, Directrice du CHOR et de l’EPSMR, qui est assistée d’un Directoire afin d’assurer les activités de gestion. Le Dr Karine BERNY-BURLOT, cheffe de pédiatrie, préside la Commission Médicale d’Etablissement (CME), instance représentative de la communauté médicale.
De nombreuses commissions et sous-commissions contribuent également à l’organisation générale de l’établissement.
LE DIRECTEUR
Le Directeur conduit la politique générale de l’établissement, il est l’ordonnateur de l’état de prévision des recettes et des dépenses, il nomme les personnels non médicaux, il définit l’organisation de l’établissement en pôles d’activité en se conformant au projet médical d’établissement, et il nomme les chefs de pôle.
Les directions fonctionnelles portent la totalité des responsabilités non médicales au sein de l’établissement. Elles sont regroupées au sein du pôle management, piloté par le directeur général et travaillent en étroite collaboration avec le secrétariat général et les pôles cliniques.
Depuis le mois d’avril 2016, la plupart de ces directions fonctionnelles sont transversales, c’est à dire communes aux deux établissements publics de santé implantés dans l’ouest du département.
LE CONSEIL DE SURVEILLANCE
Le Conseil de Surveillance est chargé de se prononcer sur les orientations stratégiques de l’établissement et de contrôler sa gestion. Il délibère notamment sur : le compte financier et l’affectation des résultats, le projet d’établissement, le rapport annuel sur l’activité de l’établissement présenté par le directeur, les programmes d’investissements, le règlement intérieur
LE DIRECTOIRE
Composé majoritairement de médecins, le Directoire a pour mission d’approuver le projet médical, de préparer le projet d’établissement et de conseiller le directeur en tous domaines. La parité entre les personnels administratifs et personnels médicaux n’est pas exigée. Son président est le directeur de l’établissement, son vice-président le président de la CME.
LA COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT (CME)
La CME, composée de représentants de la communauté médicale, contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, ainsi qu’à l’élaboration de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. Elle est consultée et informée dans tous les domaines de la vie de l’établissement : orientation stratégique, organisation, investissements, financement. Le président de la CME coordonne l’activité médicale au sein de l’établissement, et établit le projet médical d’établissement avec le directeur.
LE COMITE SOCIAL D'ETABLISSEMENT (CSE)
Instance Consultative. Le Comité Social d’Etablissement (CSE) débat sur la programmation de ses travaux et sur l’évolution des politiques des ressources humaines lors de présentation du rapport social unique.
COMMISSION DE SOINS INFIRMIERS, DE REEDUCATION ET MEDICO-TECHNIQUES (CSIRMT)
Instance Consultative. La Commission de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT) est consultée sur les poinhts relatifs à l’organisation générale des soins infirmiers, la politique d’amélioration continue de la qualité, les conditions générales d’accueil et de prises en charge des usagers, la recherche let l’innovation dans le domaine des soins infirmiers et la qualité de la prise en charge globale de l’usagers dans son environnement et son entourage.
FORMATION SPECIALISEE EN MATIERE DE SANTE, DE SECURITE ET DE CONDITIONS DE TRAVAIL (F3SCT)
La formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT) a pour mission de contribuer à l’amélioration des conditions de travail, la sécurité des agents au travail, la protection de la santé physique et la protection de la santé mentale.
LA COMISSION DES USAGERS (CDU)
Instance Consultative. La Commission des Usagers (CDU) est un lieu d’échange de l’information, elle participe à l’amélioration de la politique d’accueil et de prise en charge des patients.
